Éditeur du site

Les sites www.lapeintureisolante.fr et www.lapeintureisolante.com sont la propriété de :

Mme BERTRAND Tatiana

La Peinture Isolante 73, bd Wilson Le Tanit J 06160 ANTIBES JUAN LES PINS

SIREN 801 704 057

Hébergeur du site

Société : GoDaddy

Contenu du site et propriété intellectuelle

La marque La Peinture Isolante fait l’objet d’un dépôt à l’INPI sous le n°4619654 avec les classes de produits suivantes :

  • Classe 1 Produits chimiques destinés à l’industrie et aux sciences
  • Classe17 Matières à calfeutrer ; matériaux d’isolation

Les informations fournies sur www.lapeintureisolante.fr et www.lapeintureisolante.com le sont à titre informatif.


Mme BERTRAND Tatiana ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.


Mme BERTRAND Tatiana peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.


Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.


Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits applicables et lois concernées

Aucunes données personnelles ne sont collectées lors de la connexion ou à la lecture des sites www.lapeintureisolante.fr et www.lapeintureisolante.com sauf accord explicite sur le formulaire de contact.

En cas de litige : la médiation
En cas de réclamation ou de litige, le client doit en premier lieu adresser une réclamation écrite en vue de résoudre amiablement le litige à : La Peinture Isolante Mme BERTRAND Tatiana 73 bd Wilson Le Tanit J 06160 ANTIBES JUAN LES PINS


Si aucun accord amiable n’est trouvé entre Mme BERTRAND Tatiana et le client, ce dernier a la possibilité, en application des dispositions de l’article L.152-1 et suivants du Code de la Consommation, de saisir l’un des deux médiateurs dont les coordonnées figurent ci-dessous :

Association des Médiateurs Européens (A.M.E.) – Centre de Médiation du Barreau de Paris
Maison du Barreau 2 – 4 rue de Harlay 75001 Paris
Tél : 01 46 29 09 46
Mail : associations@avocatparis.org
Site internet : http://www.mediateurseuropeens.org/

Ou

Conciliateur de justice pour Antibes
Antenne de Justice – 80, Deuxième Avenue 06600 Antibes
Tél : 04 92 19 75 40

Le recours à cette procédure de médiation est ouvert à tous les clients de La Peinture Isolante.